Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUERIBUS
CAVE DES VIGNERONS "CHATEAU DE QUERIBUS"

Numéro de dépôt :
1692581
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2011

Présentation de la marque QUERIBUS

Déposée le 10 septembre 1991 par CAVE DES VIGNERONS "CHATEAU DE QUERIBUS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUERIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE DES VIGNERONS "CHATEAU DE QUERIBUS", domicilié(e) Société Coopérative Agricole, 11350 CUCUGNAN (dossier no 2194243) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2194243) - France.

La marque QUERIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUERIBUS est expirée depuis le 10 septembre 2011.

CAVE DES VIGNERONS "CHATEAU DE QUERIBUS" a également déposé les autres marques suivantes : SANT JOULIA , GUILHEM L'HERETIQUE , PEYREPERTUSE , SAN JULIA


CAVE DES VIGNERONS "CHATEAU DE QUERIBUS" - Société Coopérative Agricole, 11350 CUCUGNAN (dossier no 2194243) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2194243) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2001 n°2194243 - Publication au BOPI 2001-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Vins